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VICTIMES D’ACCIDENTS MEDICAUX, agissez !

jeudi 26 septembre 2013, par Jeanne HILLION

18 000 accidents médicaux graves en France chaque année :
On recense environ 400 000 signalements d’accidents nosocomiaux par an, dont 18 000 morts : le double des accidents de la route. affirme Bernard Kouchner dans un article paru dans le monde (les assureurs contre les malades, Le Monde du 20 octobre 2002).

On peut ajouter plusieurs dizaines de milliers de cas avec des sequelles graves. Les chiffres exacts sont inconnus, mais certainement supérieur car beaucoup d’accidents ne sont pas déclarés.

Or, c’est au patient d’apporter la preuve de la faute médicale !
On pourrait penser que tout le corps médical étant assuré, ces accidents seraient remboursés dans leurs conséquences personnelles, familiales et sociales. Mais jusqu’à la loi du 4 mars 2002, la jurisprudence exigeait le plus souvent du patient (fréquemment incompétent en matière médicale et juridique) la preuve d’une faute de celui ou de ceux qui l’ont soigné et auxquels il a accordé sa confiance, la nature de cette faute et le tribunal compétent variant suivant l’établissement où les soins ont été donnés.
S’ajoutent à cette condition des exigences procédurales, des expertises et des contre expertises, ce qui crée des procès interminables et coûteux, aux résultats aléatoires.

13 ans de procédures décident Maître Julia à fonder l’AVIAM en 1986 :

Cette situation a été vécue par Maître Julia pour l’un de ses proches, Avocat honoraire, Ancien bâtonnier de Rouen. Lancée en 1979, la procédure a duré 13 ans.

Cliquez sur le logo pour entrer sur le site

 [1]

Constatant ses propres difficultés, Maître Julia a fondé l’Aviam en 1986.

Celle ci s’est rapidement développée et, pour faire face à un problème concernant l’ensemble de notre pays, a été amenée à constituer des Associations régionales à but non lucratif régies par la loi de 1901. Ces associations sont regroupées au sein d’une Fédération.

Fédération des Associations AVIAM de France

Association loi 1901

Président Fondateur : M. le Bâtonnier Fédia Julia

Président d’honneur : M. Jacques Catz

Présidente : Mme Marie Solange Julia

Par Arrêté du 30 Octobre 2006 J.O n° 263 du 14 Novembre 2006 page 17079 texte n° 33.

La Fédération des Associations AVIAM de France a reçu son agrément National pour représenter

les usagers dans les instances hospitalières, ou de santé publique ainsi que les CRCI.

PREVENTION :

En partenariat avec l’IRSN ( Institut de Radio protection et de Sureté Nucléaire) l’AVIAM, représentée par sa Présidente Marie-Solange JULIA, a collaboré à l’élaboration de ce document d’information et de prévention sur les actes de radiologie à rayonnements ionisants (radios conventionnels-scanners).

OBTENTION D’UNE LOI D’INDEMNISATION :

Depuis plus de 15 ans, participation active à l’élaboration du projet de
loi, auprès du Ministère de la Justice et du Ministère de la Santé

C’était l’objectif principal de l’AVIAM : faire voter une loi destinée à supprimer les procès longs, coûteux, aux résultats incertains qui viennent souvent bouleverser la vie des victimes et de leur famille mais aussi celle des médecins dont la responsabilité est recherchée. Une solution à ce douloureux problème a été recherchée par les auteurs de vingt propositions de loi entre 1973 et 1994, dont un projet de l’AVIAM en septembre 1992.

En 1997, l’AVIAM a déclenché l’étude d’un nouveau projet de loi selon laquelle : toute victime d’un accident médical pourrait être rapidement indemnisée sans qu’il lui soit nécessaire de démontrer la faute de ceux qui l’ont soignée, en secteur public ou privé. Un tel système existe en France pour les accidents du travail et de la route, pas pour les accidents médicaux !

Ce projet de loi n’était pas dirigé contre le corps médical, bien au contraire.

La recherche de la faute, obligatoire dans le contexte actuel, est non seulement traumatisante mais souvent injuste. Notre société a suscité et continue à susciter des techniques nouvelles, des médicaments nouveaux : l’ensemble est peut être encore mal maîtrisé mais son utilisation n’est pas nécessairement constitutive de faute. L’action de l’AVIAM pourrait donc être complétée par celle des médecins (secteur public ou privé). Pour les cas graves de négligence coupable, le Procureur de la République resterait saisi.

Cette loi, tant attendue, a été votée le 4 mars 2002 et les premiers décrets d’application ont été promulgués (Cf informations juridiques)

(cf aussi l’article de presse accidents médicaux : l’urgence d’une loi)

APPORTER UNE AIDE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE AUX VICTIMES D’ACCIDENTS MEDICAUX :

- Conseils et orientations juridiques et judiciaires,

- Obtention du dossier médical

- Orientations vers des médecins de recours,

- Informations en matière de jurisprudence,

- Conseils pour obtenir une aide juridictionnelle et l’assistance juridique prévue dans les contrats d’assurance.

Qu’il s’agisse de l’application des dispositions de la loi du 4 mars 2002 ou qu’il s’agisse de l’engagement d’une action contentieuse pour l’obtention de l’indemnisation des dommages subis, l’assistance de l’AVIAM se manifeste par le conseil aux victimes. Celles ci, après adhésion, peuvent demander l’aide de l’AVIAM et un livret d’information leur sera remis à cet effet. La compétence de l’AVIAM est juridique et judiciaire, mais non médicale.

L’AVIAM dira aux victimes et à leur famille si leur dossier a une chance d’aboutir ou s’il s’agit d’une cause très difficile à défendre, fournira la liste d’avocats ayant une expérience en responsabilité médicale, etc.

DYNAMISER LES CONTACTS AVEC LES AUTORITES ET LES AUTRES MOUVEMENTS ASSOCIATIFS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX :

- Participation aux colloques de l’Assemblée Nationale,

- Participation aux Séminaires de Santé,

- Participation aux débats télévisés,

- Publication d’articles dans la Presse nationale,

- Membre de la Fédération Européenne des Associations de Santé,

- Participation à l’office national d’indemnisation des accidents médicaux

- Participation aux Commissions Régionales de Conciliation et d’Indemnisation,

L’AVIAM a pris et conserve de nombreux contacts avec les autorités françaises intéressées par le problème (membres du Gouvernement et du Parlement, médecins éminents, hauts fonctionnaires, ...) pour sensibiliser sur ses objectifs et suivre la mise en oeuvre de la loi tant attendue par les victimes d’accidents médicaux.

Elle vient de rejoindre un collectif d’associations : le CISS (Collectif Inter-associatif Sur la Santé) et contribue ainsi à une représentativité accrue du mouvement associatif de la santé en France. Elle a également coopéré avec des associations étrangères concernées par cette question pour aboutir à une solution européenne, et reste en correspondance avec elles.

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2003/2006

M. J. CATZ Président d’honneur de la Fédération des AVIAM de France nommé Administrateur de l’ONIAM

(Office National d’Indemnisation accidents Médicaux)

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2005

Octobre : Porte de Versailles Premier Forum National des Associations de Santé

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JUIN 2006

Sécurité d’emploi des produits de santé :

Participez à une étude pilote

En quoi consiste la surveillance du risque lié à l’utilisation des produits de santé ?

Tous les produits de santé (médicaments, produits issus du sang, dispositifs médicaux, produits de diagnostic, produits cosmétiques…) présentent des bénéfices, mais aussi des risques. Ceux-ci sont évalués aussi précisément que possible avant leur mise sur le marché. Il n’est cependant pas rare que l’on découvre de nouveaux effets indésirables après cette commercialisation ou que le risque s’avère plus important que prévu initialement. C’est pourquoi ont été mis en place différents systèmes de surveillance, coordonnés par l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (Afssaps) : la pharmacovigilance, la pharmacodépendance, l’hémovigilance, la cosmétovigilance, la matériovigilance, la réactovigilance et la biovigilance.

A quoi cela sert-il ?

Ces systèmes de vigilance sont basés sur un processus continu de recueil, d’enregistrement, d’identification, d’analyse et d’évaluation des événements indésirables ou incidents, liés à l’utilisation d’un produit de santé. Ceci permet de mieux connaître les risques liés aux produits de santé et, si besoin, de prendre les mesures nécessaires pour améliorer leur sécurité d’emploi.

Pourquoi une étude pilote ?

Actuellement, les systèmes de vigilance s’appuient sur la notification des événements indésirables par les professionnels de santé. Notre association AVIAM France a étudié, en partenariat avec l’Afssaps, la possibilité d’étendre la notification aux personnes ayant présenté ces effets indésirables. Ce recueil direct pourrait permettre d’avoir accès à des informations complémentaires, mais il faut en tester la faisabilité par une étude préalable. Appelée « étude pilote », elle se déroulera de mai à octobre 2006.

Qui peut y participer ?

Si vous observez (ou avez observé), sur vous-même ou une personne de votre proche entourage, une manifestation nocive et non recherchée, que vous estimez attribuable à l’utilisation d’un produit de santé, vous pouvez nous en informer à l’aide d’une fiche de déclaration.

Comment faire ?

Nous mettons à votre disposition cette fiche de déclaration, qu’il convient de nous retourner soigneusement complétée. Attention, cette déclaration directe ne remplace pas la notification de l’événement indésirable par un professionnel de santé. Dans tous les cas, nous vous encourageons donc à vous rapprocher de votre médecin ou de tout autre professionnel de santé.

Comment sera traitée votre déclaration ?

Nous transmettrons votre déclaration à l’Afssaps et un accusé de réception vous sera adressé. L’analyse et l’évaluation de votre déclaration nécessitent d’avoir accès à des informations détaillées sur l’événement indésirable que vous décrivez, sur le produit de santé incriminé et sur vous-même. Dans tous les cas, votre anonymat est préservé, c’est-à-dire que vos noms et coordonnées ne seront enregistrés dans aucune base de données. Si vous souhaitez de plus amples informations sur l’utilisation des informations fournies lors de votre déclaration et, par conséquent, sur la façon de remplir au mieux la fiche, nous vous conseillons de lire le « guide d’utilisation de la fiche de déclaration ».

Comment seront exploités les résultats de cette étude ?

Non seulement l’événement indésirable que vous aurez déclaré fera l’objet d’une évaluation individuelle, mais il y aura également une analyse globale de l’ensemble des déclarations recueillies au cours de cette étude pilote, pour apprécier leur apport en termes de sécurité d’emploi des produits de santé. Ceci devrait permettre d’étendre ultérieurement cette possibilité de déclaration directe à l’ensemble du grand public.

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Le 6 juillet 2006 la Présidente de la Fédération des Associations AVIAM de France, Madame M.S JULIA,
a signé au Ministère de la Santé la Convention AREAS

( Possibilité pour les personnes malades ou pour les anciens malades de s’assurer et d’emprunter dans de bonnes conditions).

Etaient présents le Ministre de la Santé Monsieur Xavier Bertrand, le Ministre de l’Economie

Monsieur Thierry Breton , les représentants des fédérations professionelles de la banque,
de l’assurance et de la mutualité, ainsi que les représentants des associations de malades.

Cette Convention entrera en appication dés le 1er Janvier 2007.

Le texte de cette Convention sera mis en ligne sur le site des deux ministères (santé et économie) trés prochainement.

Un suivi de cette convention sera assuré par notre Association.

Le dossier médical

- Conseils pour l’obtention du dossier

- Contenu du dossier

- Que faire en cas de difficulté d’obtention d’un dossier médical ?

- Que faire de ce nouveau droit ?

L’expertise médicale

- Informations de l’ANAMEVA et l’ANMCR

L’aide juridictionnelle

- Comment ça marche ?

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

- Texte de loi intégral avec sommaire détaillé

- NOUVEAU : Un livret d’information sur les droits et les obligations des victimes d’accidents médicaux, d’affections iatrogènes et d’infections nosocomiales vient d’être édité avec le concours de la Direction Générale de la Santé, Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées.

Pour vous procurer ce livret, expédier un chèque de 15 € à la Fédération des A.V.I.A.M. 98 rue de la Porte Jaune Bât A1 92210 SAINT CLOUD

Les décrets d’application de la loi du 4 mars 2002

4 décrets viennent préciser les régles

- d’accès au dossier médical

- de l’Office National d’Indemnisation

- de la Commission Nationale des accidents médicaux

- des Commissions Régionales de Conciliation et d’indemnisation

Les Commissions Régionales de Conciliation et d’Indemnisation
Un numéro vert vous permet désormais de déposer vos demandes d’indemnisation par les CRI

ADHERENTS ACTIFS
50 euros


Voir en ligne : AVIAM


AVIAM Bretagne

(29 22 35 37 44 49 50 53 56 85)

Présidente : Yolande LEMENEC

Tél : 02 96 29 89 17

Ker Aimée

22110 GLOMEL

AVIAM Grand Sud Ouest

(16 17 19 23 24 31 32 33 36 40 46 47 64 65 79 82 86 87 )

Président : Christian CHEVALIER

Tél : 05 61 60 73 35 - 06 71 07 80 81

Email : aviam09.11.66 orange.fr 6 chemin de la Guerre

09120 Coussa

Permanences : consulter le site internet

www.aviam-gso.com

AVIAM Sud

(48 30 34 13 83 06 2B 2A)

Présidente : Christiane GLANTZLEN

Tél/fax : 04 67 02 85 39

Email : contact aviam-sud.org

Site internet : www.aviam-sud.org 235 av. du Mal de Lattre de Tassigny

34170 Castelnau le Lez

Permanences téléphoniques :

Les lundis et jeudis de 18h à 20h

Réception uniquement sur rendez-vous

AVIAM Paris Île de France

(02 08 10 14 18 27 28 41 45 51 58 59 60 61 62 72 75 76 77 78 80 91 92 93 94 95) OUTREMER

Présidente : Marie-Solange JULIA

Tél/fax : 01 55 57 02 35

Email : aviam.idf free.fr Courrier uniquement :

98 rue de la Porte Jaune, bât. A1

92210 Saint-Cloud

Permanence le mercredi matin à la mairie du 4ème sur rendez vous

Permanence téléphonique : le lundi de 13h à 17h (hors vacances scolaires, Juillet et Août)

AVIAM Provence/Alpes/Côte d’Azur

(04 05 07 26 84)

Présidente : Simone DUBOIS

Tél/fax : 04 75 98 75 04 - 06 76 49 42 51

Email : pver bbox.fr

Site internet : www.aviam-paca.fr Route des gorges

07700 St Martin d’Ardèche

AVIAM Pyrénées-Roussillon

(09 11 12 66 81)

Président : Christian CHEVALIER

Tél : 05 61 60 73 35 - 06 71 07 80 81

Email : aviam09.11.66 orange.fr 6 chemin de la Guerre

09120 Coussa

Permanences : consulter le site internet

www.aviam-gso.com

AVIAM Rhône Alpes/Auvergne

(01 03 15 21 25 38 39 42 43 63 69 71 73 74)

Président : Serge PELEGRIN

Tél : 04 78 39 48 03

Fax : 09 59 77 26 80

Email : aviam.rhonealpes free.fr Maison des Associations

7 rue Major Martin

69001 LYON

Permanence le mercredi

Calendrier sur le site Internet : www.aviam-rhonealpes.fr

AVIAM Alsace

(52 54 55 57 67 68 70 88 90)

Président : Michel SCUDIERI

Tél : 03 88 33 53 97

Email : aviamalsace numericable.fr 2 rue Kleber

Bureau Alac

67300 SCHILTIGHEIM

Permanence de 9h30 à 12h30

1er et 3ème samedis du mois


[1L’AVIAM est en deuil.

En deuil de son Président Fondateur, le Bâtonnier fédia JULIA qui a consacré une grande partie de son temps de retraite à la défense des victimes d’accidents médicaux. Celles-ci lui doivent beaucoup car, sans son action, la loi d’indemnisation du 4 mars 2002 n’aurait probablement pas vu le jour.

Rappelons qu’à la suite d’un accident médical grave qui a frappé l’un de ses proches, il a entamé une procédure judiciaire et, après treize ans de procédure, a obtenu du Conseil d’Etat, un arrêt mémorable qui a fait jurisprudence et qui a permis de mettre en cause la responsabilité médicale pour une faute simple et non pas une faute lourde comme précédemment.

Mais il ne s’est pas contenté de ce succès judiciaire et, après avoir constaté que les victimes d’accidents médicaux étaient contraintes, le plus souvent, d’engager une procédure longue, coûteuse, pénible et toujours aléatoire pour obtenir une légitime indemnisation, il a lutté de toutes ses forces pour qu’une loi intervienne afin de réparer cette injustice inacceptable.
A cet effet, il a adressé à tous les parlementaires en septembre 1992, un texte de proposition de loi qu’il a mis au point avec le concours d’avocats et de professeurs de droit mais, le problème n’étant pas mûr en l’absence de statistiques précises sur cette question, ce projet n’a pas fait l’objet d’un examen par le parlement.

Cependant, le combat a été poursuivi et a abouti neuf ans après, à la loi de 2002 qui a déjà permis à plusieurs milliers de victimes d’aléas thérapeutiques de bénéficier d’indemnisations importantes au titre de la solidarité nationale.

Bien que son état de santé se soit progressivement dégradé au fil des ans, le Bâtonnier JULIA n’a jamais cessé de s’intèresser à ce problème et sa belle-fille - Marie-Solange JULIA, qui a repris le Présidence de l’AVIAM et qui participe à l’important travail accompli par le C.R.C.I Ile de France, l’a constamment tenu au courant de l’application de la loi et du bénéfice qu’en retiraient les victimes.

Le Bâtonnier JULIA nous a donc quittés au terme de sa longue vie avec le sentiment d’avoir bien oeuvré pour ces victimes.
Qu’il repose maintenant en paix près de son épouse, sans l’appui de laquelle il n’aurait pas mener à bien sa lourde tâche.

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